Mémoires

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Mémoire de l’AGRTQ – Plan d’action métropolitain pour le logement social et abordable 2015-2020

3 avril 2015

                   

Catégorie: Mémoires, Publications

Mémoire de l’AGRTQ – Commission de révision permanente des programmes

1 janvier 2015

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Catégorie: Mémoires, Publications

Mémoire de la Coalition pour le logement communautaire – Consultations prébudgétaires 2014-2015

11 février 2014 Catégorie: Mémoires, Publications

Mémoire de l’AGRTQ sur le projet de loi sur l’économie sociale

4 juillet 2013 Catégorie: Mémoires, Publications

Miser sur nos forces : reconduire AccèsLogis sur 5 ans

12 septembre 2012

Coalition pour l’habitation communautaire. Mémoire présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires 2012-2013, janvier 2012.

Catégorie: Mémoires

Mémoire sur l’avant-projet de loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme

10 septembre 2012

AGRTQ. Mémoire présenté à la Commission de l’aménagement du territoire, avril 2011.

Catégorie: Mémoires

Mémoire sur l’itinérance au Québec

27 février 2012

AGRTQ. Mémoire présenté à la Commission des affaires sociales dans le cadre du mandat d’initiative sur le phénomène de l’itinérance au Québec, avril 2009.

Catégorie: Mémoires

Mémoire présenté à la Commission du logement social de la Communauté métropolitaine de Montréal

27 février 2012

AGRTQ. Avril 2009.

Catégorie: Mémoires

L’habitation communautaire : un milieu de vie pour les aînés, à connaître et à développer

27 février 2012

AGRTQ. Mémoire présenté dans le cadre de la consultation publique sur les conditions de vie des aînés, octobre 2007.

Catégorie: Mémoires

Mémoire concernant la proposition du Registraire pour un nouveau droit québécois des associations personnifiées

27 février 2012

AGRTQ. Janvier 2005.

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