Mémoires

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Mémoire de l’AGRTQ sur le projet de loi sur l’économie sociale

4 juillet 2013 Catégorie: Mémoires, Publications

Miser sur nos forces : reconduire AccèsLogis sur 5 ans

12 septembre 2012

Coalition pour l’habitation communautaire. Mémoire présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires 2012-2013, janvier 2012.

Catégorie: Mémoires

Mémoire sur l’avant-projet de loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme

10 septembre 2012

AGRTQ. Mémoire présenté à la Commission de l’aménagement du territoire, avril 2011.

Catégorie: Mémoires

Mémoire sur l’itinérance au Québec

27 février 2012

AGRTQ. Mémoire présenté à la Commission des affaires sociales dans le cadre du mandat d’initiative sur le phénomène de l’itinérance au Québec, avril 2009.

Catégorie: Mémoires

Mémoire présenté à la Commission du logement social de la Communauté métropolitaine de Montréal

27 février 2012

AGRTQ. Avril 2009.

Catégorie: Mémoires

L’habitation communautaire : un milieu de vie pour les aînés, à connaître et à développer

27 février 2012

AGRTQ. Mémoire présenté dans le cadre de la consultation publique sur les conditions de vie des aînés, octobre 2007.

Catégorie: Mémoires

Mémoire concernant la proposition du Registraire pour un nouveau droit québécois des associations personnifiées

27 février 2012

AGRTQ. Janvier 2005.

Catégorie: Mémoires

Pour une pleine reconnaissance du droit au logement

27 février 2012

AGRTQ. Mémoire présenté dans le cadre de la consultation concernant le projet de charte montréalaise des droits et des responsabilités, avril 2004.

Catégorie: Mémoires

Mémoire présenté à la Commission de l’aménagement du territoire

27 février 2012

AGRTQ. Mémoire présenté dans le cadre du mandat d’initiative sur le logement social et abordable, octobre 2002.

Catégorie: Mémoires

Mémoire concernant la Loi 49 modifiant la Loi sur la SHQ

27 février 2012

AGRTQ. Décembre 2001.

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